Délibérations

Séance du 5 septembre 2024

Liste des délibérations

N°2024-43 Lecture et approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2024

N°2024-44 Convention de création d’un service commun dédié à l’information géographique : adoption de l’avenant n°1

PJ : CONVENTION

N°2024-45 Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2025

N°2024-46 Accord de gestion en flux de logements sociaux

PJ : ACCORD

N°2024-47 Communication du rapport d’activité 2023 du Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne (SDEHG)

N°2024-48 Avis sur la demande de retrait de Toulouse Métropole du Syndicat Mixte Bassin Hers Girou

PJ : ETUDE

N°2024-49 Convention entre l’association Toulouse Polars du Sud et la commune

PJ :CONVENTION

N°2024-50 Adhésion au groupement de commandes en vue de l’achat d’électricité en association avec Toulouse Métropole

PJ : CONVENTION

N°2024-51 Adhésion au groupement de commandes en vue de l’achat du gaz en association avec Toulouse Métropole

PJ : CONVENTION

N°2024-52 Indemnité de gardiennage de l’Eglise Saint-Martin

N°2024-53 Validation du projet PRO du Presbytère et demande de subventions

N°2024-54 Versement subvention exceptionnelle de 1 500 € à l’association Flourens en Eveil

N°2024-55 Adoption d’une convention au titre du fonds de concours métropolitain au bénéfice des projets communaux participant à la résilience et à la réduction des gaz à effets de serre

PJ : CONVENTION

N°2024-56 Demande de subvention pour l’installation d’un interphone/visiophone aux écoles maternelle et élémentaire

N°2024-57 Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (P.L.Ui-H) de Toulouse Métropole, avis sur le projet de PLUi-H arrêté en Conseil de la Métropole

N°2024-58 Vente d’une parcelle de 1 251 m² (31184 ZK 201)

N°2024-59 Délibération autorisant l’ouverture de poste relatif à une augmentation du volume horaire (25.50 h)

N°2024-60 Délibération portant modification de la durée hebdomadaire d’un emploi (35 h)

N°2024-61 Délibération de création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet (25.50 h)

N°2024-62 Délibération portant recrutement d’un vacataire

Séance du 23 mai 2024

Liste des délibérations

N°2024-33 Lecture et approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2024

N°2024-34 Contrat d'engagement de prestation pour le concert de Noël avec le groupe "Golden Gospel Singers"

PJ : CONTRAT

N°2024-35 Convention relative à la refacturation des consommations électriques des abris raccordés au réseau d'éclairage public de la commune

PJ : CONVENTION

N°2024-36 Convention de partenariat culturel prix littéraire Atout Lire ! Avec les trois communes d'Aigrefeuille, Drémil-Lafage et Quint-FonsegrivesPJ : CONVENTION

N°2024-37 Demande de subvention exceptionnelle pour le Salon du Livre, année 2024

N°2024-38 Subvention complémentaire pour l'association d'aide à domicile de Quint-fonsegrives 

N°2024-39 Vote du prix des emplacements pour le marché de Noël, année 2024

N°2024-40 Vote des tarifs du : Centre Animation Jeunesse (CAJ), Accueil de Loisisr Associé à l'Ecole (ALAE) et l'Accueil de Loisir Sans Hébergement (ALSH)

N°2024-41 Délibération autorisant la création de neuf postes d'adjoints d'animation, non permanents compte tenu d'un accroissement temporaire d'activité pour l'année scolaire 2024/2025 dans le Service Enfance et Jeunesse

N°2024-42 Délibération instaurant une prime pouvoir d'achat exceptionnelle

Séance du 4 avril 2024

Liste des délibérations

N°2024-22 Lecture et approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 14 mars 2024

N°2024-23 Convention de création d'un service commun dédié à l'information géographique : adoption de l'avenant n°1

N°2024-24 Vote des taux communaux 2024

N°2024-25 Affectation de résultats 2023

N°2024-26 Subventions aux associations, répartition pour l'année 2024

N°2024-27 Vote du budget primitif 2024

N°2024-28 Tarification manèges fête locale année 2024

N°2024-29 Demande de subvention pour l'achat de rideau de scène de la salle des fêtes

N°2024-30 Demande de subvention pour l'achat et l'implantation de panneaux d'information sur la commune

N°2024-31 Nouveau programme du SDEHG rénovation d’éclairage public dit « ++ » référence 2 AT 241

N°2024-32 Délibération autorisant le recrutement de trois adjoints d'animation, deux adjoints techniques et un adjoint administratif, à temps non complet, pour remplacer des fonctionnaires ou des agents contractuels momentanément indisponibles au cours de l'année 2024 /2025

Séance du 14 mars 2024

Liste des délibérations

N°2024-12 Lecture et approbation des procès-verbaux des séance du Conseil Municipal du 22 décembre 2023 et du 25 janvier 2024

N°2024-13 Délibération sur les Zones d'accélération des Energies renouvelables (ZAEnr)

N°2024-14 Convention avec l'association Nature en Occitanie

PJ : Convention

N°2024-15 Validation du compte des gestion 2023

N°2024-16 Vote du compte administratif 2023

N°2024-17 Délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter des subventions dans le cadre du projet de réhabilitation du Presbytère modifiant la délibération n°2023-85 de la séance du 22 décembre 2023

N°2024-18 Contrat d'engagement de prestation pour le concert de Noël avec le groupe "Golden Gospel Singers"

N°2024-19 Vœu en faveur du déplafonnement du Versement Mobilités

N°2024-20 Nouveau programme du SDEHG R2NOVATION D42CLAIRAGE PUBLIC DIT "++"

N°2024-21 Création d'emplois saisonniers

Séance du 25 janvier 2024

Liste des délibérations

N°2024-01 Convention avec l'ISDAT relative au concert du 16 mars 2024

PJ : Convention

N°2024-02 Convention de partenariat entre la commune et la Gendarmerie relative à la prise en charge de nuitées d'hôtel pour les victimes de violences intra-familiales

PJ : Convention

N°2024-03 Validation de l'avant-projet avec le SDEHG relatif aux travaux de déplacement et rénovation des éclairages publics du parking de la salle des fêtes

N°2024-04 Demande de subvention au Conseil Départemental pour l'opération de rénovation d'éclairage public par des appareils à LED

N°2024-05 Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour 2024

N°2024-06 Instauration d'un droit de place durant les Art'titudes, Salon d'Art de Flourens 2024 et remise de 6 prix

N°2024-07 Demande de subvention exceptionnelle pour le Salon des Art'titudes 2024

N°2024-08 Demande de diagnostic énergétique

N°2024-09 Délibération autorisant le recrutement d'un adjoint administratif, à temps non complet, pour remplacer des fonctionnaires momentanément indisponibles au cours de l'année 2024

N°2024-10 Délibération portant la création d'un emploi permanent d'Animteur principal 1ère classe (35h)

N°2024-11 Délibération autorisant une augmentation du volume horaire du poste d'assistant territorial principal de 2ème classe de conservation du patrimoine et des bibliothèques à temps non complet

Séance du 22 Décembre 2023

Liste des délibérations

N°2023-76 Lecture et approbation du PV de la séance du Conseil Municipale du 8 novembre 2023

N°2023-77 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle de Cuarteto Tafi

PJ : Contrat

N°2023-78 Vote des tarifs de location de la salle de réception du stade et de son règlement de fonctionnement pour l'année 2024

PJ : Règlement

N°2023-79 Vote des tarifs de location de la salle des fêtes et de son règlement de fonctionnements pour l'année 2024

PJ : Règlement

N°2023-80 Vote du règlement intérieur du plateau sportif pour l'année 2024

PJ : Règlement

N°2023-81 Contrat avec le Muséum de Toulouse pour la mise en œuvre d'une programmation culturelle "Et la biodiversité sur mon territoire"

PJ : Annexe 1 Annexe 2

N°2023-82 Clôture de la régie d'avances centre de loisirs

N°2023-83 Décision modificative n°2 relative à la section d'investissement

N°2023-84 Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses en investissement avant le vote du budget 2024

N°2023-85 Délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter des subventions dans le cadre du projet de réhabilitation du Presbytère

N°2023-86 Vote des nouveaux tarifs de restauration scolaire

N°2023-87 Contrat de prêt avec le Quai des Savoirs relatif à l'exposition "L'effet Matilda"

PJ : Contrat

N°2023-88 Délibération relative au temps de travail fixant les cycles de travail modifiant la délibération n°2023-52 du 26 juin 2023

Séance du 8 Novembre 2023

Liste des délibérations

N°2023-61 Lecture et approbation des PV des séances du Conseil Municipale du 31 août et 13 septembre 2023

N°2023-62 Convention pour la mission de chargé de coopération dans le cadre de la Convention Territoriale Globale

PJ Convention

N°2023-63 Convention d'accueil avec Esacto'Lido

PJ Convention

N°2023-64 Convention d'accueil avec l'Etablissement Public du Capitole

PJ Convention

N°2023-65 Règlement de mise en place de la publicité dans lé équipements sportifs communaux

PJ Règlement

N°2023-66 Convention entre la commune et le FLOURENS HANDBALL CLUB pour l'installation de panneaux publicitaires à la plateforme sportive

PJ Convention

N°2023-67 Convention entre la commune et l'ASFDL Football pour l'utilisation d'un ancien vestiaire du stade municipal

PJ Convention

N°2023-68 Plan Communal de Sobriété Energétique : Relamping bâtiments communaux, création d'un SAS à l'entrée de la salle des fêtes, remplacement de la porte d'entrée handicapée à la Mairie et demande de subvention

N°2023-69 Marché pour la restauration scolaire

N°2023-70 Achat de trois photocopieurs pour la mairie, l'école élémentaire et l'école maternelle

N°2023-71 Opération "Désamiantage/Démolition" - Validation et de mande de subventions

N°2023-72 Décision modificative n°1 relative à la section d'investissement

N°2023-73 Octroi de chèques cadeaux aux personnels

N°2023-74 Convention relative aux dispositifs itinérants du Quai des Savoirs

PJ Convention Annexe 1 Annexe 2

N°2023-75 Délibération relative à l'adhésion au service missions temporaires du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne

Séance du 13 septembre 2023

Liste des délibérations

N°2023-59 Signature de la convention de partenariat entre l'association TOULOUSE POLARS DU SUD et la ville de FLOURENS

Convention

N°2023-60 Don en soutien aux "Restos du cœur"

Séance du 31 août 2023

Liste des délibérations

N°2023-53 Lecture et approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 26 juin 2023

N°2023-54 Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2024

N°2023-55 Adoption des nouveaux statuts SPL Rin-Zefil

N°2023-56 Vote du tarif de la cantine scolaire pour l'année 2023/2024

N°2023-57 Vote des tarifs du : Centre Animation Jeunesse (CAJ), Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole (ALAE) et l'Accueil Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

N°2023-58 Sorties d'inventaire du patrimoine communal PJ

Séance du 26 juin 2023

Liste des délibérations

N°2023-39 Lecture et approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 05 avril 2023

N°2023-40 Convention avec la Médiathèque Départementale PJ Convention

N°2023-41 Convention de servitude avec ENEDIS

N°2023-42 Convention de co-réalisation avec NouS-Toulouse producteur de spectacle PJ Convention

N°2023-43 Marché pour la restauration scolaire

N°2023-44 Convention avec l'association "Nature En Occitanie" pour la réalisation de l'Atlas de la Biodiversité : annexe annuelle pour le versement d'une subvention, annule et remplace la délibération 2023

N°2023-45 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 pour la commune de Flourens PJ

N°2023-46 Demande de subvention exceptionnelle pour le Salon du Livre, année 2023

N°2023-47 Vote des tarifs de la bibliothèque, année 2023/2024

N°2023-48 Vote du prix des emplacements pour le marché de Noël année 2023

N°2023-49 Vote des tarifs des séjours été - service enfance jeunesse et CAJ

N°2023-50 Convention intercommunale avec Quint-Fonsegrives et Drémil-Lafage pour les séjours d'été du Séjours Enfance et Jeunesse PJ : Convention

N°2023-51 Délibération autorisant la création de neuf postes d'adjoints d'animation, non permanents compte tenu d'un accroissement temporaire d'activité pour l'année scolaire 2023/2024 dans le Service Enfance Jeunesse

N°2023-52 Délibération au temps de travail fixant les cycles de travail

Séance du 5 avril 2023

Liste des délibérations

N°2023-28 Lecture et approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 16 mars 2023

N°2023-29 Affectation de résultats

N°2023-30 Vote des taux communaux 2023

N°2023-31 Subventions aux associations, répartition pour l'année 2023

N°2023-32 Vote du budget primitif 2023

N°2023-33 Tarification manèges fête locale année 2023

N°2023-34 Convention de partenariat culturel prix littéraire Atout Lire ! Avec les trois communes d'Aigrefeuille, Drémil-Lafage et Quint-Fonsegrives

N°2023-35 Modification du montant du marché des travaux de rénovation de l'école maternelle 

N°2023-36 Autorisant le recrutement de quatre adjoints d'animation et de deux adjoints techniques, à temps non complet, pour remplacer des fonctionnaires ou des agents contractuels momentanément indisponibles au cours de l'année scolaire 2023 /2024

N°2023-37 Délibération relative à l'instauration des heures complémentaires et supplémentaires avec l'avis du comité social territorial en date du 8 mars 2023

N°2023-38 Délibération relative à la mise en place des autorisations d'absences

Séance du 16 mars 2023

Liste des délibérations

N°2023-12 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal

N°2023-13 Vote du Compte de Gestion 2022

N°2023-14 Vote du Compte Administratif de l'exercice 2022

N°2023-15 Indemnité de gardiennage de l'Eglise Saint-Martin

N°2023-16 Convention de participation aux frais de scolarisation des élèves accueillis dans les écoles de Flourens avec la commune de Pin-Balma

PJ : Convention

N°2023-17 Convention avec l'Association Nature En Occitanie pour la réalisation d'un Atlas de la Biodiversité : annexe annuelle pour le versement d'une subvention

PJ : Convention

N°2023-18 Convention d'occupation temporaire du territoire communal à l'association Saint-Orens Apiculture "SOAPI"

PJ : Convention

N°2023-19 Demande de subvention exceptionnelle pour le Salon Art'titudes 2023

N°2023-20 Répartition du produit des recettes des concessions entre le CCAS et la Commune

N°2023-21 Convention d'adhésion au service retraite du Centre de Gestion de la Haute-Garonne

PJ : Convention

N°2023-22 Modification du montant du marché des travaux de rénovation de l'école maternelle

N°2023-23 Création d'emplois saisonniers

N°2023-24 Création d'un emploi permanent d'adjoint d'animation à temps non complet (30h)

N°2023-25 Portant création d'un emploi permanent d'assistant territorial principal de 2e classe de conservation du patrimoine et des bibliothèques (12h)

N°2023-26 Création d'un emploi permanent d'adjoint d'animation à temps non complet (25h)

N°2023-27 Prise en charge des frais de déplacement, d'hébergement et de repas pour les agents qui se déplacent pour une mission, un stage, une formation, en dehors de leur résidence administrative et de leur résidence familiale

Séance du 25 janvier 2023

Liste des délibérations

N°2023-08 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 janvier 2023

N°2023-09 Projet d'Aménagement et Développement Durable (PADD) de Toulouse Métropole

N°2023-10 Vote des tarifs des sorties et des repas du Service Enfance Jeunesse

N°2023-11 Vote des tarifs du Centre Animation Jeunesse (CAJ) pour le séjour au Futuroscope

Séance du 12 janvier 2023

Liste des délibérations

N° 2023-01 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2022

N° 2023-02 Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour 2023

N° 2023-03 Vote des tarifs relatifs au concert de l'Orchestre National du Capitole de Toulouse

N° 2023-04 Instauration d'un droit de place durant les Art'titudes, Salon d'Art de Flourens et remise de 6 prix

N° 2023-05 Attribution de compensation suite à la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)

PJ : Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges

N° 2023-06 Opération de réalisation d'une salle d'archives communales et demande de subvention afférentes

N° 2023-07 Validation du programme rénovation du Presbytère

Séance du 17 Novembre 2022

Liste des délibérations

N° 2022-58 Lecture et approbation du PV de la séance du 24 août 2022

N° 2022-59 Communication du rapport d'activité 2021 du Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Garonne (SDEHG)

N° 2022-60 Communication du rapport d'acticité 2021 du syndicat du Bassin Hers Girou

N° 2022-61 Communication du rapport de la chambre régionale sur les comptes de Toulouse Métropole

N° 2022-62 Convention de partenariat avec Toulouse Métropole dans le domaine "biodéchets" PJ : Convention

N° 2022-63 Adhésion au dispositif "Territoire Engagé pour la Nature"

N° 2022-64 Adhésion à la SPL Rin Zefil et adoption des statuts

N° 2022-65 Vote des tarifs de la location de la salle de réception du stade et de son règlement de fonctionnement pour l'année 2023 PJ : Règlement

N° 2022-66 Vote des tarifs de location de la salle des fêtes et de son règlement de fonctionnement pour l'année 2023 PJ : Règlement

N° 2022-67 Vote du règlement intérieur du plateau sportif pour l'année 2023 PJ : Règlement

N° 2022-68 Plan d'action pour l'égalité Femmes Hommes

N° 2022-69 Mise à la réforme de bien obsolète

N° 2022-70 Plan communal de sobriété énergétique

N° 2022-71 Gestion de l'éclairage public : scénario d'extinction nocturne

N° 2022-72 Décision modificative n°2

N° 2022-73 Décision modificative n°3

N° 2022-74 Octroi de chèques cadeaux aux personnels

N° 2022-75 Vote des tarifs du Centre Animation Jeunesse (CAJ) pour le séjour au Futuroscope

Séance du 24 août 2022

Liste des délibérations

N° 2022-43 Lecture et approbation du PV de la séance du 18 mai 2022

N° 2022-44 Renouvellement de l'adhésion de la Commune au service mutualisé de Conseil en Énergie Partagé proposé par Toulouse Métropole

N° 2022-45 Renouvellement de la convention de gestion de service de Toulouse Métropole

N° 2022-46 Convention de partenariat avec l'UGAP dans le domaine "véhicules"

N° 2022-47 Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2023

N° 2022-48 Travaux de rénovation énergétique et fonctionnelle de l'école maternelle : plan de financement actualisé et demande de subventions complémentaires

N° 2022-49 Travaux de rénovation énergétique et fonctionnelle de l'école maternelle : marchés publics de travaux

N° 2022-50 SDEHG : pose de 4 prises de guirlandes supplémentaires

N° 2022-51 Cession à l'euro symbolique de deux photocopieurs obsolètes

N° 2022-52 Vote du tarif de bibliothèque année 2022/2023

N° 2022-53 Vote des tarifs du CAJ, de l'ALAE et de l'ALSH

N° 2022-54 Vote du tarif de la cantine scolaire année 2022/2023

N° 2022-55 Ouverture de poste relatif à une diminution du volume horaire

N° 2022-56 Avancement de grade : Adjoint technique principal de 2ème classe

N° 2022-57 Avancement de grade : Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe